Nouveaux cerfas pour toute demande de travaux

Posted on 21 juillet 202321 juillet 2023 by Christelle Pichard

A compter du 03 juillet 2023, de nouveaux Cerfas sont à votre disposition pour toute demande de travaux.

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SMIRTOM – Calendrier 2023

Posted on 28 décembre 202228 décembre 2022 by Christelle Pichard

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REGLEMENTATION ASSAINISSEMENT

Posted on 12 octobre 202212 octobre 2022 by Christelle Pichard

Règlementation assainissement collectif Règlementation assainissement non collectif

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Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Posted on 12 octobre 202227 mars 2023 by Christelle Pichard

Prélèvement et analyses du 16/02/2023 à 12h00 réalisés pour l'ARS, par le groupement de laboratoires : SIEVAM AUTONOME

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Le PLU

Posted on 30 novembre 201625 mai 2023 by UMVO

Tout savoir sur le PLU (Plan Local d'Urbanisme) de Vigny. Établie en Février 2008, cette étude concerne l'aménagement et le développement durable, l'orientations d'aménagement et bien d'autres aspects. Consulter VIGNY sur le site Géoportail Qu’est-ce qu’un PLU ? Règlement du PLU de Vigny Projet d'Aménagement et de Développement Durable - (PADD) Orientations d’Aménagement - OA Plan au 2000e Plan au 5000e Schéma Directeur d'Assainissement.

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Cadastre

Posted on 29 novembre 201625 mai 2023 by UMVO

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Construction / Démolition

Posted on 29 novembre 2016 by UMVO

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Le SDRIF – Schéma Directeur de la Région Île-de-France

Posted on 28 novembre 201625 mai 2023 by UMVO

Le schéma directeur est un document d'urbanisme qui impose les grandes orientations en matière d'occupation des sols pour les 25 ans à venir. Il fait aussi autorité sur le Plan Local d'Urbanisme (PLU) des communes en prévoyant notamment les zones éventuellement ouvrables à l'urbanisation. Cet outil de réflexion et d'orientation pour la région Île-de-France, est adopté par l'Etat mais également par la Région. Notons que la Région Île-de-France est intervenue dans de nombreux domaines pour n...

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